COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767
Présentation de la marque COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767
Déposée le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767 arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.
SAGITTARIUS 2B a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768614 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17