Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767
SAGITTARIUS 2B, SARL

Numéro de dépôt :
4206454
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2025
COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767 de SAGITTARIUS 2B

Présentation de la marque COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767

Déposée le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 289 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGITTARIUS 2B, M. Frerejean Taittinger Guillaume domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France.

La marque COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANSEAUX AÎNÉ RES, NON VERBA 1767 arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

SAGITTARIUS 2B a également déposé les autres marques suivantes : GOLOVKINE , COUTANSEAUX AÎNÉ , ROGER DESIVRY MAISON FONDEE EN 1899 , SAGITTARIUS , ROGER DESIVRY , SAGITTARIUS LONDON . PARIS . NEW-YORK , ROGER DESIVRY 1899 , GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , GOLOVKINE LA PLUS RUSSE DES VODKAS FRANCAISES GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , CLOS IMPÉRIAL


SAGITTARIUS 2B, SARL - 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France - SIREN 805289394


SAGITTARIUS 2B, M. Frerejean Taittinger Guillaume - 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768614 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Eau de vie bénéficiant de l'Appellation d'Origine “ Cognac Grande Champagne ”.