COUTANSEAUX AÎNÉ
Présentation de la marque COUTANSEAUX AÎNÉ
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUTANSEAUX AÎNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COUTANSEAUX AÎNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANSEAUX AÎNÉ arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.
SAGITTARIUS 2B a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768614 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17