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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B
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COUTANSEAUX AÎNÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUTANSEAUX AÎNÉ
SAGITTARIUS 2B, SARL

Numéro de dépôt :
4231185
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
COUTANSEAUX AÎNÉ de SAGITTARIUS 2B

Présentation de la marque COUTANSEAUX AÎNÉ

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUTANSEAUX AÎNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B domicilié(e) 33 rue du canton - 16100 - Cognac - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 289 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGITTARIUS 2B, M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER domicilié(e) 33 rue du canton - 16100 - Cognac - France.

La marque COUTANSEAUX AÎNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANSEAUX AÎNÉ arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

SAGITTARIUS 2B a également déposé les autres marques suivantes : GOLOVKINE , ROGER DESIVRY MAISON FONDEE EN 1899 , SAGITTARIUS , ROGER DESIVRY , SAGITTARIUS LONDON . PARIS . NEW-YORK , ROGER DESIVRY 1899 , GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , GOLOVKINE LA PLUS RUSSE DES VODKAS FRANCAISES GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , CLOS IMPÉRIAL , N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ


SAGITTARIUS 2B, SARL - 33 rue du canton - 16100 - Cognac - France - SIREN 805289394


SAGITTARIUS 2B, M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER - 33 rue du canton - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768614 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'AOC Cognac ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.