Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS IMPÉRIAL
SAGITTARIUS 2B, SARL

Numéro de dépôt :
4292009
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2026
CLOS IMPÉRIAL de SAGITTARIUS 2B

Présentation de la marque CLOS IMPÉRIAL

Déposée le 4 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS IMPÉRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 289 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frerejean Taittinger Guillaume domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France.

La marque CLOS IMPÉRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS IMPÉRIAL arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

SAGITTARIUS 2B a également déposé les autres marques suivantes : GOLOVKINE , COUTANSEAUX AÎNÉ , ROGER DESIVRY MAISON FONDEE EN 1899 , SAGITTARIUS , ROGER DESIVRY , SAGITTARIUS LONDON . PARIS . NEW-YORK , ROGER DESIVRY 1899 , GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , GOLOVKINE LA PLUS RUSSE DES VODKAS FRANCAISES GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ


SAGITTARIUS 2B, SARL - 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France - SIREN 805289394


M. Frerejean Taittinger Guillaume - 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.