Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGITA
SAGITA, SOCIETE ANONYME LE GAZ INDUSTRIEL TAGOLSHEIM (S.A.), 68720 ILLFURTH.

Numéro de dépôt :
1193319
Date de dépôt :
24/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAGITA de SAGITA

Présentation de la marque SAGITA

Déposée le 24 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SAGITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGITA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. MAILLARD. - France.

La marque SAGITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAGITA est expirée depuis le 24 décembre 1991.

SAGITA a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS PRECISION


SAGITA, SOCIETE ANONYME LE GAZ INDUSTRIEL TAGOLSHEIM (S.A.), 68720 ILLFURTH. - France


P. MAILLARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Machines et machines-outils en particulier cisailles, presses plieuses et presses verticales pour toutes applications.Outillages en métal et leurs accessoires.Appareils et instruments électriques, hydrauliques, magnétiques, optiques, d'équilibrage, de mesurage, de signalisation et de contrôle. Traitement de matériaux tels que cambrage, découpage, formage, pliage, poinçonnage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.