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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGI
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DE CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CHARLES
SARL SAGI

Numéro de dépôt :
1380528
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/11/1996

Présentation de la marque DE CHARLES

Déposée le 12 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGI domicilié(e) 30, 32 et 34, rue Henri Fichon, 16100 COGNAC. - France.

La marque DE CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHARLES est expirée depuis le 12 novembre 1996.

SAGI a également déposé les autres marques suivantes : PAUL HENRI , PIERRE HENRI


SARL SAGI - 30, 32 et 34, rue Henri Fichon, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

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