Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE CHARLES
Numéro de dépôt :
1380528
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/11/1996
Présentation de la marque DE CHARLES
Déposée le 12 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHARLES est expirée depuis le 12 novembre 1996.
SAGI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17