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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGET SN
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TERRE KIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE KIT
SAGET SN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95572619
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2025

Présentation de la marque TERRE KIT

Déposée le 22 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SAGET SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET SN domicilié(e) Route Saint Gondon - 45720 - COULLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 405 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE KIT arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.

SAGET SN a également déposé les autres marques suivantes : SAGET TERRE CUITE , NOIRLAC


SAGET SN, Société anonyme - Route Saint Gondon - 45720 - COULLONS - France - SIREN 338405459


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286641 - Publication au BOPI 2005-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583607 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08

Terre cuite