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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGET SN
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SAGET TERRE CUITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAGET TERRE CUITE
SAGET SN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92435377
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022

Présentation de la marque SAGET TERRE CUITE

Déposée le 25 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGET SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGET TERRE CUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGET SN domicilié(e) Route Saint Gondon - 45720 - COULLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 405 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque SAGET TERRE CUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAGET TERRE CUITE est expirée depuis le 25 septembre 2022.

SAGET SN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE KIT , NOIRLAC


SAGET SN, Société à Responsabilité Limitée - Route Saint Gondon - 45720 - COULLONS - France - SIREN 338405549


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223413 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506813 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

Terre cuite