Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNOLLES
SAGET LA PERRIERE, S.A.

Numéro de dépôt :
94508693
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
21/02/2024

Présentation de la marque LES VIGNOLLES

Déposée le 21 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LES VIGNOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) La Castille, RN 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGET LA PERRIERE, SA domicilié(e) La Castille - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque LES VIGNOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VIGNOLLES est expirée depuis le 21 février 2024.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , GUY SAGET , LES Petits SARMENTS , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES


SAGET LA PERRIERE, S.A. - La Castille, RN 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


SAGET LA PERRIERE, SA - La Castille - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Renouvellement avec limitation le 1 mars 2004 n°2260503 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2562241 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-24

Des vins, spiritueux et liqueurs.