Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES Petits SARMENTS
SAGET LA PERRIERE, SA

Numéro de dépôt :
3607715
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2028
LES Petits SARMENTS de SAGET LA PERRIERE

Présentation de la marque LES Petits SARMENTS

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES Petits SARMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) La Castille - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA SAGET LA PERRIERE domicilié(e) La Castille - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque LES Petits SARMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES Petits SARMENTS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , GUY SAGET , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES , LE SINCERE


SAGET LA PERRIERE, SA - La Castille - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


SA SAGET LA PERRIERE - La Castille - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2018 n°2695488 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-10-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.