Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU
SAGET LA PERRIERE, SA

Numéro de dépôt :
3185432
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
LA VIGNE DU CHANT DE L\'OISEAU de SAGET LA PERRIERE

Présentation de la marque LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGET LA PERRIERE domicilié(e) RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU est expirée depuis le 20 septembre 2022.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : GUY SAGET , LES Petits SARMENTS , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES , LE SINCERE


SAGET LA PERRIERE, SA - RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


SAGET LA PERRIERE - RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505676 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-25

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .