Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE
/
LA PETITE PERRIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE PERRIERE
SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4049781
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
LA PETITE PERRIERE de SAGET LA PERRIERE

Présentation de la marque LA PETITE PERRIERE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE PERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA PETITE PERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE PERRIERE est expirée depuis le 25 novembre 2023.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , GUY SAGET , LES Petits SARMENTS , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES , LE SINCERE


SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration - Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins, vins d'appellation d'origine, vins de table, vins mousseux, vins pétillants, alcool de riz, boissons alcoolisées contenant des fruits, digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs ; apéritifs alcoolisés.