Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CAVE DE LA MER
SAGET LA PERRIERE, SA

Numéro de dépôt :
94540621
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
07/10/2024

Présentation de la marque LA CAVE DE LA MER

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LA CAVE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGET LA PERRIERE, SA domicilié(e) LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque LA CAVE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CAVE DE LA MER est expirée depuis le 7 octobre 2024.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , GUY SAGET , LES Petits SARMENTS , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES


SAGET LA PERRIERE, SA - LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


SAGET LA PERRIERE, SA - LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2004 n°2272491 - Publication au BOPI 2004-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570704 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27

Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715928 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Boissons alcooliques à l'exception des bières