Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des grandes Espérances
SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4108483
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2024
Domaine des grandes Espérances de SAGET LA PERRIERE

Présentation de la marque Domaine des grandes Espérances

Déposée le 28 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des grandes Espérances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGET LA PERRIERE, M. Saget Laurent domicilié(e) Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque Domaine des grandes Espérances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des grandes Espérances est expirée depuis le 28 juillet 2024.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , GUY SAGET , LES Petits SARMENTS , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES


SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration - Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


SAGET LA PERRIERE, M. Saget Laurent - Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine, vins de pays ; alcool de riz, boissons alcoolisées contenant des fruits, digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs ; apéritifs alcoolisés ;

Services d'organisation de visites touristiques ; services d'organisation de circuits touristiques et d'excursions ; visites touristiques, réalisation de visites touristiques pour des tiers ; animation de visites et circuits touristiques pour des tiers ; réservation de circuits touristiques ; services d'organisation d'excursions touristiques ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques ; organisation et réservation de visites touristiques de villes ; organisation et réservation de visites touristiques de domaines viticoles ; préparation et réservation d'excursions et de circuits touristiques ; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences ; organisation de sorties à la journée, séjours de vacances et circuits touristiques ; organisation de trajets pour excursions, visites touristiques, vacances et circuits ; planification et préparation de circuits touristiques et de sorties à la journée ; services de navettes automobiles, mise à disposition de fauteuils roulants pour les visiteurs dans les exploitations viticoles, location de places de stationnement, acheminement de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateaux repas, services d'organisation de circuits touristiques dans le cadre de programmes de gratification pour les consommateurs de vins et visiteurs de domaines viticoles.