COMTE D'ORMONT
Présentation de la marque COMTE D'ORMONT
Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « COMTE D'ORMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE D'ORMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE D'ORMONT est expirée depuis le 4 novembre 2023.
SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249964 - Publication au BOPI 2003-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539961 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24