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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE
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ARNAUD DE LASALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE LASALLE
SAGET LA PERRIERE, SA

Numéro de dépôt :
93491959
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
04/11/2023

Présentation de la marque ARNAUD DE LASALLE

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « ARNAUD DE LASALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGET LA PERRIERE domicilié(e) RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque ARNAUD DE LASALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARNAUD DE LASALLE est expirée depuis le 4 novembre 2023.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , GUY SAGET , LES Petits SARMENTS , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES


SAGET LA PERRIERE, SA - RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


SAGET LA PERRIERE - RN 7, LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249962 - Publication au BOPI 2003-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539947 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24

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