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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE
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Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES
SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration
Domaine de Terres Blanches, SCEA

Numéro de dépôt :
4160967
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2025
Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES de SAGET LA PERRIERE

Présentation de la marque Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES

Déposée le 2 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE et Domaine de Terres BlanchesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Domaine de Terres BlanchesTODO domicilié(e) L'Estérille, Route de Bourges - 18300 - BUE EN SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGET LA PERRIERE, M. Saget Jean Louis domicilié(e) Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , GUY SAGET , LES Petits SARMENTS , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES , LE SINCERE


SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration - Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 3

Domaine de Terres Blanches, SCEA - L'Estérille, Route de Bourges - 18300 - BUE EN SANCERRE - France - SIREN 4


SAGET LA PERRIERE, M. Saget Jean Louis - Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), vins de pays, vins d'appellation d'origine, alcool de riz, boissons alcoolisées contenant des fruits à l'exception des vins, digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs ; apéritifs alcoolisés à l'exception des vins.