Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANBY
Numéro de dépôt :
919929
Date de dépôt :
20/11/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DANBY
Déposée le 20 novembre 1974 par madame Sageste épouse Beurekdjian (Irène) dite Wahe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DANBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque DANBY est expirée depuis le 20 novembre 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452