Marque enregistrée - Marque en vigueur

N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES
SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4162680
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES de SAGESSE SOCIETE POUR L\'AMENAGEMENT LA GESTION ET L\'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES

Présentation de la marque N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES domicilié(e) 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 631 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DEMONPERE , Château de Monpère , CHATEAU DEMONPERE , Domaine Pärdiguière , HOTEL JOURNEL , DOMUS CLINIQUES , DOMUSCLINIQUES , SAGESSE RETRAITE SANTE – SRS , (Marque figurative) , HOTEL JOURNEL


SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée - 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France - SIREN 382631422


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; mousses de fruits ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; fruits et légumes confits, fruits et légumes cristallisés ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins effervescents ; vins mousseux ; vins pétillants ; vin de fruits ; spiritueux ; apéritifs ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; boissons à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons énergétiques alcoolisées ; boissons gazeuses alcoolisées autres que bières ; whisky ; vodka ; cocktails ; eaux-de-vie ; kirsch ; liqueurs ; cocktails préparés à base de vin ; gelées alcoolisées ; extraits de fruits à l'alcool ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ; services de traiteur ; restaurants et restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; cantines ; préparation de repas portés à domicile ; préparation de repas à domicile.