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Marques déposées par la société SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES
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DOMUS CLINIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS CLINIQUES
SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFEE

Numéro de dépôt :
3956955
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
DOMUS CLINIQUES de SAGESSE SOCIETE POUR L\'AMENAGEMENT LA GESTION ET L\'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES

Présentation de la marque DOMUS CLINIQUES

Déposée le 29 octobre 2012 par la société SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS CLINIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES domicilié(e) 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 631 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque DOMUS CLINIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS CLINIQUES est expirée depuis le 29 octobre 2022.

SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DEMONPERE , Château de Monpère , CHATEAU DEMONPERE , Domaine Pärdiguière , HOTEL JOURNEL , N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES , DOMUSCLINIQUES , SAGESSE RETRAITE SANTE – SRS , (Marque figurative) , HOTEL JOURNEL


SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFEE - 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France - SIREN 382631422


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604021 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Services de soins médicaux et paramédicaux ; soins de beauté et d'hygiène pour êtres humains ; services de cliniques ; services hospitaliers ; services médicaux ; maisons de convalescence ; services rendus par les hospices, maisons de repos, maisons médicalisées et services de soins pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non ; services de santé, de garde-malades ; services de soins infirmiers et d'hospitalisation ; services d'informations pour l'assistance médicale, psychologique et paramédicale ; centres de soins ; services de psychologue ; assistance médicale ; services de banque de sang ; services de chirurgie ; dispensaires.