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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES
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CHATEAU DEMONPERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DEMONPERE
SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
4013457
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
CHATEAU DEMONPERE de SAGESSE SOCIETE POUR L\'AMENAGEMENT LA GESTION ET L\'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES

Présentation de la marque CHATEAU DEMONPERE

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DEMONPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES domicilié(e) 12 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 631 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CHATEAU DEMONPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DEMONPERE est expirée depuis le 19 juin 2023.

SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DEMONPERE , Château de Monpère , Domaine Pärdiguière , HOTEL JOURNEL , N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES , DOMUS CLINIQUES , DOMUSCLINIQUES , SAGESSE RETRAITE SANTE – SRS , (Marque figurative) , HOTEL JOURNEL


SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, SAS - 12 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France - SIREN 382631422


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;

Education et divertissement ; centre de loisir sans hébergement ; parc d'attractions ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services hôteliers ; services de traiteur.