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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES
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CHATEAU DEMONPERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DEMONPERE
SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
3924323
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
CHATEAU DEMONPERE de SAGESSE SOCIETE POUR L\'AMENAGEMENT LA GESTION ET L\'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES

Présentation de la marque CHATEAU DEMONPERE

Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DEMONPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES domicilié(e) 12 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 631 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque CHATEAU DEMONPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DEMONPERE est expirée depuis le 4 juin 2022.

SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : Château de Monpère , CHATEAU DEMONPERE , Domaine Pärdiguière , HOTEL JOURNEL , N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES , DOMUS CLINIQUES , DOMUSCLINIQUES , SAGESSE RETRAITE SANTE – SRS , (Marque figurative) , HOTEL JOURNEL


SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, SAS - 12 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France - SIREN 382631422


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;

Education et divertissement ; centre de loisir sans hébergement ; parc d'attractions ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services hôteliers ; services de traiteur.