Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONCIERGERIES DOMUSVI
SAGESSE RETRAITE SANTE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3504324
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2027
CONCIERGERIES DOMUSVI de SAGESSE RETRAITE SANTE

Présentation de la marque CONCIERGERIES DOMUSVI

Déposée le 4 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE RETRAITE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCIERGERIES DOMUSVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE RETRAITE SANTE domicilié(e) 26 RUE RÉMY DUMONCEL - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 358 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CONCIERGERIES DOMUSVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCIERGERIES DOMUSVI arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.

SAGESSE RETRAITE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MAJYCC eSANTE , CONCIERGERIES DOMUSVI , S.E.D.N.A. France


SAGESSE RETRAITE SANTE, Société par actions simplifiée à associé unique - 26 RUE RÉMY DUMONCEL - 75014 - PARIS - France - SIREN 395358666


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Inscription le 15 janvier 2008 - Gage constitué n°467073 - Publication au BOPI 2008-01-15

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 7 mars 2012 - Gage radié n°571169 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652868 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport et réservations pour le transport et notamment pour le transport des personnes âgées ; transport en ambulance accompagnement de voyageurs et notamment de voyageurs âgés ; services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; transport de passagers et notamment de passagers âgés ; opérations de secours (transports). Accompagnement de voyageurs ; agence de tourisme ; service de location de véhicules ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; réservation de places de voyages ; transport de passagers ; réservation pour le transport.

Services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes retraitées et personnes dépendantes ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services hôteliers ; restaurants et restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de traiteur.

Services de soins médicaux ; services des soins paramédicaux à savoir soins de beauté et d'hygiène pour êtres humains ; salons de coiffure ; services d'aides et d'assistances à domicile ou non pour personnes âgées, personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale ; hospices, maisons de repos, maisons médicalisées et services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ; services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés en maisons médicalisées, en maisons de retraite, à domicile ou non aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir mise à disposition d'informations pour l'assistance médicale, psychologique et paramédicale à savoir soins d'hygiène et de beauté, tous ces services étant disponibles par téléassistance, services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ; services de psychologue ; maison de convalescence et services hospitaliers ; massages.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus et notamment des personnes âgées, des personnes retraitées et des personnes dépendantes à savoir services de sécurité pour la protection des individus (à l'exception de leur transport) ; services d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés en maisons médicalisées, en maison de retraite, à domicile ou non aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes (à l'exception des services médicaux et paramédicaux) à savoir mise à disposition d'informations pour l'assistance juridique, la prise en charge et la sécurité des personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, tous ces services étant disponibles par téléassistance.