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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGERET
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BATIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIBUS
SAGERET S.A.

Numéro de dépôt :
3325235
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
BATIBUS de SAGERET

Présentation de la marque BATIBUS

Déposée le 15 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SAGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 29 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGERET domicilié(e) 127 AVENUE LEDRU ROLLIN,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 036 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGERET domicilié(e) 127 AVENUE LEDRU ROLLIN,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque BATIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIBUS est expirée depuis le 15 novembre 2014.

SAGERET a également déposé les autres marques suivantes : SAGERET , e-annuaire , FLASH – BTP


SAGERET S.A. - 127 AVENUE LEDRU ROLLIN,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 642036842


SAGERET - 127 AVENUE LEDRU ROLLIN,75011 PARIS - 75011 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-53

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

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