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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGER
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CAP BLEU PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP BLEU PLUS
SAGER (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
94504080
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque CAP BLEU PLUS

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP BLEU PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGER domicilié(e) 4, rue de Chèvreloup - RN 307, 78150 ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SAGER - France.

La marque CAP BLEU PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BLEU PLUS est expirée depuis le 27 janvier 2004.

SAGER a également déposé les autres marques suivantes : CAP BLEU , PREVENTION PROACTIVE , PACP , METHODE ACR , PGRA , CAP BLEU +


SAGER (SOCIETE ANONYME) - 4, rue de Chèvreloup - RN 307, 78150 ROCQUENCOURT - France - SIREN 331048553


SA SAGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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