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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGER
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CAP BLEU +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP BLEU +
SAGER (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
94504077
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque CAP BLEU +

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP BLEU + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGER domicilié(e) 4, rue de Chèvreloup - RN 307, 78150 ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SAGER - France.

La marque CAP BLEU + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BLEU + est expirée depuis le 27 janvier 2004.

SAGER a également déposé les autres marques suivantes : CAP BLEU , CAP BLEU PLUS , PREVENTION PROACTIVE , PACP , METHODE ACR , PGRA


SAGER (SOCIETE ANONYME) - 4, rue de Chèvreloup - RN 307, 78150 ROCQUENCOURT - France - SIREN 331048553


SA SAGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Programme de gestion de l'ensemble des risques professionnnels, à savoir: création, mise en place d'outils pédagogiques et formation de l'ensemble du personnel afin d'améliorer la sécurité

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

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