Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTON
SAGEP (S.A)

Numéro de dépôt :
1495998
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1998

Présentation de la marque BARTON

Déposée le 27 octobre 1988 par SAGEP (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAGEP (S.A) domicilié(e) Le Boucheret, BRANGES, 71500 LOUHANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU. - France.

La marque BARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTON est expirée depuis le 27 octobre 1998.

SAGEP (S.A a également déposé les autres marques suivantes : SAGEP , G PLEINE GOMME


SAGEP (S.A) - Le Boucheret, BRANGES, 71500 LOUHANS. - France


CABINET CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Véhicules et leurs accessoires à savoir: les pneumatiques, roues de véhicules et bandages de roues;jantes de roues de véhicules;plomb pour l'équilibrage de roues;clous pour pneumatiques;enjoliveur;chambres à air pour pneumatiques et trousses pour leur réparation; valves de bandage pour véhicules.