Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGABOX
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94531396
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2024

Présentation de la marque MEGABOX

Déposée le 2 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM ENERGY & TELECOM à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM ENERGY & TELECOM à associé unique domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92848 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 250 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MEGABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGABOX est expirée depuis le 2 août 2024.

SAGEMCOM ENERGY & TELECOM à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : BROADWAVE


SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 250 Route de l'Empereur - 92848 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 518250337


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268107 - Publication au BOPI 2004-06-30

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510147 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533729 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560924 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2563791 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24

Dispositifs électroniques, dispositifs d'enregistrement, de reproduction, de transmission de signaux sonores, d'images, de données, de codage ou de décodage de données, machines de bureau, installations, équipements de transmission et/ou de communication par paquets, unités centrales téléphoniques et télématiques, concentrateurs de données, systèmes de commande, de contrôle, de signalisation, de taxation, de conversion de protocoles pour les télécommunications, réseaux de transmission de données, modulateurs, démodulateurs, multiplexeurs, commutateurs multiprotocoles, équipements de réseaux de données, systèmes d'interconnexion d'ordinateurs, routeur pour réseau, serveur, compilateur, autocommutateurs, téléphones, caméras de télévision, codeurs, décodeurs.Installation de réseaux locaux, de réseaux de télédistribution, réseaux câblés pour maisons individuelles ou immeubles, réparations et/ou installations pour de tels réseaux.Bureautique, système de communications, notamment en télécommunications, banques de données, messagerie informatique et télématique.Services de télécommunications, de téléphonie, de transmissions de données, de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.