Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROADWAVE
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95586714
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2025

Présentation de la marque BROADWAVE

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM ENERGY & TELECOM à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROADWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM ENERGY & TELECOM à associé unique domicilié(e) 250 ROUTE DE L'EMPEREUR - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 250 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE LUCIE domicilié(e) 41 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque BROADWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROADWAVE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

SAGEMCOM ENERGY & TELECOM à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MEGABOX


SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 250 ROUTE DE L'EMPEREUR - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 518250337


GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE LUCIE - 41 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298257 - Publication au BOPI 2005-09-30

Inscription le 30 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°426281 - Publication au BOPI 2005-09-30

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560924 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592902 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation du courant électrique, appareils de traitement, de transport d'information, appareils et équipements d'émission, de transmission, de réception, de télédistribution, de vidéocommunication, de télécommunication, de télévision par câble ou voie hertzienne, de données, d'images fixes ou animées, de son, de télématique, de télégraphie, de téléphonie, de visiophonie, de vidéotransmission, de téléscription.Appareils et équipements de radio, d'appel radioélectrique.Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateur, terminaux et unité centrale pour de tels produits, banques de données, messagerie informatique et télématique. Système de multiplexage, multiplexeur flexible, brasseur, concentrateur.Système de supervision, gestionnaire, système de téléconfiguration, réseau optique, distribution optique, système de terminaison de réseau optique, système de distribution multimédia.Supports d'informations impressionnés ou non, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels enregistrés sur cartes, bandes, rubans, disquettes ou tout autre support.Service de télépromotion avec offre de vente, accessible à l'aide d'appareils informatiques, télématiques, de télévision, de téléphonie, appareils d'émission, de transmisison, de distribution de signaux, du son, de l'image, de données.Télédistribution, télédiffusion, télécommunication, vidéocommunication, serveur d'image.Service électronique d'enseignement, de divertissement, accessible à l'aide d'appareils informatiques, télématiques, de divertissement, accessible à l'aide d'appareils informatiques, télématiques, de télévision, de téléphonie, appareils d'émission, de transmission, de distribution de signaux, du son, de l'image, de données.Service d'information et d'interrogation à savoir le service de location de temps d'accès à un centre serveur, le service de messagerie électronique, le service de consultation de bases de données électroniques, accessible à l'aide d'appareils informatiques, télématiques, de télévision, de téléphonie, appareils d'émission, de transmission, de distribution de signaux, du son, de l'image, de données.Service de travail coopératif, à savoir le service électronique permettant à plusieurs personnes se trouvant sur des sites différents,de travailler, d'échanger des informations à l'aide d'appareils informatiques, télématiques, de télévision, de téléphonie, appareils d'émission, de transmission, de distribution de signaux, du son, de l'image, de données.Programmation de logiciels, conception de système informatique, mises à jour de logiciels, travaux d'ingénieurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.