Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WEB AUTOMAT
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3058742
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020

Présentation de la marque WEB AUTOMAT

Déposée le 18 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WEB AUTOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque WEB AUTOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WEB AUTOMAT est expirée depuis le 18 octobre 2020.

SAGEMCOM DOCUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : OPEN2WORK , ALIZE , USBQUICKLINK , GoPix , Demat'box , ADAGIO , Demat'Pharma , OPEN LINE , OPEN2WORK , WEB-FAX


SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 1 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533218 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453461 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Terminaux de télécommunication, terminaux de télécopie permettant l'accès à un réseau global d'ordinateurs, logiciels y étant associés. Télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques, par Internet et par satellites ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.