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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Documents
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TTR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TTR
Sagemcom Documents Sas, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95572810
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2025

Présentation de la marque TTR

Déposée le 23 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Documents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Documents domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmit-Chretien / IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque TTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TTR arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.

Sagemcom Documents a également déposé les autres marques suivantes : WEB AUTOMAT , OPEN2WORK , ALIZE , USBQUICKLINK , GoPix , Demat'box , ADAGIO , Demat'Pharma , OPEN LINE , OPEN2WORK


Sagemcom Documents Sas, Société par actions simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


Schmit-Chretien / IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 23 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231595 - Publication au BOPI 1997-01-23

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286559 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418450 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559229 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584278 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 10 juin 2016 - Changement d'adresse n°671996 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Inscription le 10 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671995 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Inscription le 3 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753449 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

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