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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS
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Clap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clap
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4068644
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2024
Clap de SAGEMCOM DOCUMENTS

Présentation de la marque Clap

Déposée le 14 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque Clap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clap est expirée depuis le 14 février 2024.

SAGEMCOM DOCUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : WEB AUTOMAT , OPEN2WORK , ALIZE , USBQUICKLINK , GoPix , Demat'box , ADAGIO , Demat'Pharma , OPEN LINE , OPEN2WORK


SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par Actions Simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630411 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Languettes adhésives ; notes et bloc-notes (papeterie) ayant un côté adhésif pour les fixer sur des surfaces ; ruban pour l'étiquetage, étiquettes adhésives imprimées.