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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique
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OPENSECURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENSECURE
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3762033
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2020
OPENSECURE de SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique

Présentation de la marque OPENSECURE

Déposée le 25 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPENSECURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque OPENSECURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENSECURE est expirée depuis le 25 août 2020.

SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : OPENSCRIBE , OPENSCRIBE , Marker-Board , Pencil-Board , DEMAT GO , XMediusDOC , DEMAT COLLECT


SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Installation, réparation et maintenance de matériels destinés à sécuriser le contrôle d'accès en entreprise ; installation, réparation et maintenance de terminaux biométriques d'identification par empreinte ou réseaux veineux, caméras de surveillance, lecteurs de badge sans contact.

Formation pour l'installation et l'usage de matériels destinés à sécuriser le contrôle d'accès en entreprise ; formation pour l'installation et l'usage de terminaux biométriques d'identification par empreinte ou réseaux veineux, caméras de surveillance, lecteurs de badge sans contact.