Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THEPHONE
SAGEMCOM BROADBAND SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1707561
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2021
THEPHONE de SAGEMCOM BROADBAND

Présentation de la marque THEPHONE

Déposée le 18 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM BROADBAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THEPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM BROADBAND domicilié(e) 250 route de l'Empereur - 92848 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 250 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque THEPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THEPHONE est expirée depuis le 18 novembre 2021.

SAGEMCOM BROADBAND a également déposé les autres marques suivantes : THE VOICE , VIDEO SOUNDBOX , MISTRAL , SWAN , SEEN , TANGARA


SAGEMCOM BROADBAND SAS, Société par actions simplifiée - 250 route de l'Empereur - 92848 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 518250360


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194431 - Publication au BOPI 1995-12-05

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2001 n°2207148 - Publication au BOPI 2001-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265125 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 20 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265127 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 26 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558781 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560845 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482587 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664574 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Inscription le 10 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664575 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Logiciels informatiques et programmation sur ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.