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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM BROADBAND
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SWAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN
SAGEMCOM BROADBAND SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4063659
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2024
SWAN de SAGEMCOM BROADBAND

Présentation de la marque SWAN

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM BROADBAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM BROADBAND domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 250 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 27 janvier 2024.

SAGEMCOM BROADBAND a également déposé les autres marques suivantes : THE VOICE , VIDEO SOUNDBOX , MISTRAL , SEEN , TANGARA , THEPHONE


SAGEMCOM BROADBAND SAS, Société par Actions Simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 518250360


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 29 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°655302 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-09-29

Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°655301 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-09-29

Logiciels et suites de logiciels pour la distribution numérique de contenus audio, vidéo et la transmission du son, des images et des données ; plateformes logicielles pour les réseaux Internet et la domotique permettant l'interopérabilité entre les différents terminaux et application ; passerelles résidentielles multimédia ; appareils pour la réception, l`enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage du son ou des images, à savoir décodeurs destinés à recevoir des contenus multimédia (vidéos, photos, sons) ; modems ; routeurs de télécommunication ; terminaux domestiques connectés ; wifi extendeur ; courants porteurs en ligne (CPL) ; téléphones sans fil numérique amélioré ; applications pour téléphones intelligents ; logiciels ; matériel informatique ; matériel de communication ; dispositifs informatiques pour sauvegarde, stockage et accès à des données électroniques par le biais de réseaux informatiques locaux et distants ; logiciels d'exploitation et matériel USB (bus sériel universel) ; réseaux de mémoire flash ; appareils et équipements de stockage de données ; dispositifs de communications mobiles et sans fil ;

Services de diffusion et transmission de signaux audio vidéo et/ou de données par satellite, câble, antenne ou fibres optiques, services de diffusion d'informations par voie électronique et télématique, notamment pour des réseaux de télécommunication mondiale de type internet ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à une passerelle multimédia sur un serveur en nuage ; fourniture d'accès à un serveur en nuage qui sert de proxy pour des dispositifs d'équipements des locaux d'abonnée (CPE) ; transmission et échange de messages et de données via des services avec ou sans fil sur un réseau informatique mondial d'information ou un réseau privé ;

Services informatiques, à savoir, fourniture d'une passerelle multimédia sur un serveur en nuage ; services informatiques, à savoir, fourniture d'un serveur en nuage qui sert de proxy pour des dispositifs d'équipements des locaux d'abonné (CPE) ; services d'assistance technique, d'information et d'assistance téléphonique en matière de passerelles multimédias et de serveurs en nuage ; conception, développement et recherche en matière de passerelles multimédias et de serveurs en nuage ; conseils techniques dans le domaine des réseaux vidéo et de communications ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.