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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Broadband
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SEEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEEN
Sagemcom Broadband sas, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4105034
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
SEEN de Sagemcom Broadband

Présentation de la marque SEEN

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Broadband auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Broadband domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 250 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque SEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEN est expirée depuis le 11 juillet 2024.

Sagemcom Broadband a également déposé les autres marques suivantes : THE VOICE , VIDEO SOUNDBOX , MISTRAL , SWAN , TANGARA , THEPHONE


Sagemcom Broadband sas, Société par actions simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 518250360


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 16 février 2015 - Concession de licence n°642944 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 10 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664575 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664574 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Appareils de communication électriques ; appareils pour l'émission, la réception, l'enregistrement et la reproduction du sons, des données et des images ; téléphones fixes à combiné sans fil utilisant la technologie DECT (Digital Enhanced Cordless Telecommunication) ; combinés téléphoniques ; appareils et postes téléphoniques et radiophoniques, notamment à caractère public, ou personnel, ou libre ou portatif, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiophoniques ; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques ; batteries ; chargeurs de batterie ; microphones ; répondeurs téléphoniques ; routeurs ainsi que les éléments accessoires des appareils et dispositifs précités ; dispositifs électrotechniques et électriques pour l'intégration de la voix ; équipements électrotechniques et électriques pour la voix ; équipements électrotechniques et électriques des appareils de communication, notamment le téléphone, la voix sur périphérique IP (VoIP, Voice over internet protocol) ; les stations de base pour les télécommunications, en particulier DECT, DSL, WiFi, DECT ULE et stations de base Bluetooth ; stations d'accueil à haut-parleurs et amplificateurs de sons ; équipements et systèmes pour les équipements de télécommunications et des ordinateurs, en particulier Plug and Play des appareils sans fil ; systèmes d'entrée et d'interphonie ; haut-parleurs Bluetooth ; adaptateurs, connecteurs, fils et câbles ; périphériques pour téléphones.