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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
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SITRILEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SITRILEC
SAGEM SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1546035
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2009

Présentation de la marque SITRILEC

Déposée le 10 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITRILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2142382) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2142382) - France.

La marque SITRILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SITRILEC est expirée depuis le 10 août 2009.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100 , ISD 2050


SAGEM SA (Société Anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2142382) - France - SIREN 562082909


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2142382) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142382 - Publication au BOPI 1999-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21

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