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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
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SELECTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTROL
SAGEM SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1493881
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque SELECTROL

Déposée le 14 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2125043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2125043) - France.

La marque SELECTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTROL est expirée depuis le 14 octobre 2008.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM SA (Société Anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2125043) - France - SIREN 562082909


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2125043) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1998 n°2125043 - Publication au BOPI 1998-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207957 - Publication au BOPI 1996-10-21

Emetteurs de fréquence pour identification sélective de véhicules.