Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATELCOM EXPRESS
SAGEM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1257225
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2014

Présentation de la marque SATELCOM EXPRESS

Déposée le 12 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATELCOM EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27, rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2255365) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2255365) - 75116 - France.

La marque SATELCOM EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATELCOM EXPRESS est expirée depuis le 12 janvier 2014.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM, société anonyme - Le Ponant de Paris, 27, rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2255365) - 75015 - France - SIREN 562082909


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2255365) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2026538 - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 7 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166088 - Publication au BOPI 1993-12-07

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255365 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560924 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Appareils et instructions scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), appareils de traitement et de transport d'informations, appareils d'émission, de transmission, de réception, d'amplification, de télédistribution, de vidéocommunication de signes et de signaux et leurs parties, appareils de télégraphie, appareils pour téléphonie, câbles de télécommunication, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, téléphones et accessoires, appareils et caméras de télévision, moniteurs de télétraitement, microphones, écouteurs, télécopieurs, codeurs, décodeurs, appareils de concentration, de multiplexage, de communication, appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission, modulateurs, démodulateurs, modulateurs-démodulateurs, appareils adaptateurs et convertisseurs de signaux, appareils de téléguidage, télémètres, ordinateurs, systèmes terminaux d'ordinateur, programmes d'ordinateur;machines de traitement de données, machines de bureau, équipements de traitement de textes;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Télédiffusion, télédistribution, télécommunication, vidéocommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.