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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
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SATCABLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATCABLES
SAGEM SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1361202
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015

Présentation de la marque SATCABLES

Déposée le 3 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATCABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2288341) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288341) - 75008 - France.

La marque SATCABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATCABLES est expirée depuis le 3 juin 2015.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM SA Société Anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2288341) - 75015 - France - SIREN 562082909


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288341) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288341 - Publication au BOPI 2005-05-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation n°2044863 - Publication au BOPI 1995-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237266 - Publication au BOPI 1997-05-21

- Tous les fils et câbles isolés téléphoniques à conducteurs métalliques ou à fibres optiques.- tous les fils et câbles isolés d'énergie quelle que soit la tension à laquelle ils sont exploités, comprenant entre autres les câbles de réseau E.D.F., les câbles industriels, les câbles domestiques, les câbles de signalisation, les câbles pour usages spéciaux...