Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAFAX
SAGEM S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1572727
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2010

Présentation de la marque SAFAX

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS (dossier no 2158319) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2158319) - France.

La marque SAFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAFAX est expirée depuis le 30 janvier 2010.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM S.A. (société anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS (dossier no 2158319) - France - SIREN 562082909


CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2158319) - France


Inscription le 15 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244272 - Publication au BOPI 1997-10-15

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1999 n°2158319 - Publication au BOPI 1999-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Télécopieurs, photocopieurs, leurs parties constitutives, pièces détachées et accessoires;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs