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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
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RESICOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESICOM
SAGEM S.A., Société anonyme française

Numéro de dépôt :
93468994
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013

Présentation de la marque RESICOM

Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 27, rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2238815) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2238815) - 75116 - France.

La marque RESICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESICOM est expirée depuis le 19 mai 2013.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100 , ISD 2050


SAGEM S.A., Société anonyme française - 27, rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2238815) - 75015 - France - SIREN 562082909


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2238815) - 75116 - France


Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2238815 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560924 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Equipement électronique, instrument scientifique de mesure, contrôle; équipement pour le traitement, la transmission de l'information, système de transmission de signaux; câbles métalliques, câbles en cuivre