POLYLEC
Présentation de la marque POLYLEC
Déposée le 4 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POLYLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYLEC est expirée depuis le 4 août 2009.
SAGEM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142381 - Publication au BOPI 1999-04-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28
Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21