Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN YOUR NETWORK TO THE IP WORLD
SAGEM S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99807535
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2009

Présentation de la marque OPEN YOUR NETWORK TO THE IP WORLD

Déposée le 11 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPEN YOUR NETWORK TO THE IP WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque OPEN YOUR NETWORK TO THE IP WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN YOUR NETWORK TO THE IP WORLD est expirée depuis le 11 août 2009.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM S.A. (société anonyme) - 6 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Réseaux de télécommunications numériques fournis clés en main, infrastructures de réseaux, à savoir liens de communication, multiplexeurs et émetteurs/récepteurs ; installations et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données et pour leur maintenance, leurs parties composantes, leurs pièces détachées, notamment circuits imprimés, intégrés et hybrides ; installations téléphoniques ; installations de transmission par satellites, équipements de faisceaux hertziens ou optiques, multiplex téléphoniques, réseaux terrestres et spatiaux, équipement de téléphonie cellulaire, réseaux câblés, réseaux locaux, réseaux virtuels, réseaux de distribution, réseaux privés, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, systèmes de commutation électronique, systèmes de transmission numérique sur réseaux publics ou réseaux privés, systèmes de codage de données ; systèmes de protection d'accès à un réseau ; routeurs ; commutateurs de données, de ports (accès), de paquets, de cellules, commutateurs, autocommutateurs, concentrateurs téléphoniques (voix, données, images) à raccordement filaire ou sans fil ; installation de transmission de son, vidéo, données et texte et terminaux pour ces installations. Ingénierie de réseau électrique, électronique, de transmission ; création et mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs ; services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et rapports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.