Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONEKIT
SAGEM SA

Numéro de dépôt :
96644538
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque MONEKIT

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONEKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque MONEKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONEKIT est expirée depuis le 4 octobre 2006.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM SA - 6, avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441383 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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