Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIROLL
SAGEM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1758530
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/06/2000

Présentation de la marque MINIROLL

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MINIROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque MINIROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIROLL est expirée depuis le 6 juin 2000.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM, société anonyme - 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

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