Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
/
MicroR-ASIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MicroR-ASIC
SAGEM S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99814917
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque MicroR-ASIC

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MicroR-ASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque MicroR-ASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MicroR-ASIC est expirée depuis le 30 septembre 2009.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM S.A. (société anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 562082909


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Circuits intégrés ; composants électroniques de systèmes et réseaux de télécommunication.