Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAISUI
SAGEM S.A.,. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1489167
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008
KAISUI de SAGEM

Présentation de la marque KAISUI

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAISUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2106344) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2106344) - France.

La marque KAISUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAISUI est expirée depuis le 22 juin 2008.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM S.A.,. (société anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2106344) - France - SIREN 562082909


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2106344) - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400959 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1998 n°2106344 - Publication au BOPI 1998-01-28

Inscription le 13 juin 1995 - GAGE CONSTITUE n°186213 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185851 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155907 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 3 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182746 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152994 - Publication au BOPI 1992-12-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et matériel pour le traitement de l'information, matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électomagnétiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de téléscription, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes et programmation pour machines à commande numérique, logiciels sur tous supports matériels, duplication de programmes, travail à faÇon sur documents de clients, machines comptables et à calculer, machines à écrire et à calculer, machines comptables électromécaniques et électroniques, machines à imprimer et appareil comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitement de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noë, jouets électroniquesl. Horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, ressorts de montres, boîtiers de montres, horloges électriques, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, pendules, pendulettes, porte-monnaies en métaux précieux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.