Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFOVISON
SAGEM SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1555926
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2009
INFOVISON de SAGEM

Présentation de la marque INFOVISON

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFOVISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2149418) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2149418) - France.

La marque INFOVISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFOVISON est expirée depuis le 19 octobre 2009.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM SA (Société Anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2149418) - France - SIREN 562082909


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2149418) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149418 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233481 - Publication au BOPI 1997-02-27

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233480 - Publication au BOPI 1997-02-27

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