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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
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ELASTILEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELASTILEC
SAGEM SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1592912
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque ELASTILEC

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELASTILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2158022) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention domicilié(e) (dossier no 2158022) - France.

La marque ELASTILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELASTILEC est expirée depuis le 18 mai 2010.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM SA Société anonyme - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2158022) - France - SIREN 562082909


CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention - (dossier no 2158022) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158022 - Publication au BOPI 1999-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21

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