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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM
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CARTSAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTSAGE
SAGEM SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1444925
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque CARTSAGE

Déposée le 14 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2097001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2097001) - France.

La marque CARTSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTSAGE est expirée depuis le 14 janvier 2008.

SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SITRILEC , IZANOS , COFICEM , STREET MOBILE , SAGEM , RESICOM , SAGEM TM 2000 , GSM NET , DHE 2100 , IID 2100


SAGEM SA (société anonyme) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS (dossier no 2097001) - France - SIREN 562082909


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2097001) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1997 n°2097001 - Publication au BOPI 1997-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 15 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240057 - Publication au BOPI 1997-07-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; logiciels notamment programmes d'ordinateur et appareils de traitement de données informatiques, terminaux monétiques.